
Vous êtes ici : Accueil >Mentions légales
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à contacter le webmestre à
contact(at)enquetesante.fr.
Un site imaginé et créé par
La Suite Dans les Idées, ensemblier du débat public,
coordination(at)la-sdi.net.
Développement :
IN CITE
2, rue des charmilles
35510 Cesson-Sévigné
Tél. 02 99 77 33 37
Hébergement :
OVH
Crédit photographique :
-
Traitement des données personnelles (liste de diffusion)
Dans le cadre du traitement automatisé d’informations nominatives et privées (au sens de la loi modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression des données ou d’opposition à l’enregistrement de données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à – contact@enquetesante.fr
Informations techniques
Ce site a été développé avec l’outil de gestion de contenu TYPO3, édité sous licence GNU.
Conformément aux dispositions de cette licence, les principaux développements réalisés dans le cadre de l'élaboration de ce site sont reversés à la communauté des développeurs TYPO3
Ce site se conforme aux standards XHTML et CSS du W3C.
Affichage et consultation des pages du site
L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768.
Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les deux principaux navigateurs Internet suivants :
• Microsoft Internet Explorer, version 6.0 et ultérieures
• Mozilla Firefox
• Safari
Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader 4.0 ou supérieur de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.
Pour des raisons liées à la sauvegarde des résultats des questionnaires, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.
Tous les contenus du enquetesante.fr sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue).
Il est possible de créer un lien vers le site « enquetesante.fr » sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
La ville ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.
| Avec le soutien de la Région Nord-Pas-de-Calais |